Document d'archives : . Calamités agricoles : - notes générales. 1995-1997. - Indemnisation suite aux dégâts naturels causés par : Les cyclones...

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. Calamités agricoles : - notes générales. 1995-1997. - Indemnisation suite aux dégâts naturels causés par : Les cyclones "Louis" et "Marilyn" en Guadeloupe et Martinique : notes, compte-rendu de réunion interministérielle. Rapports des missions d'évaluation des dégâts, des préfets de Martinique et de Guadeloupe. Questions d'actualité au gouvernement, compte-rendu analytique officiel de l'Assemblée nationale. 1996-1997. La tempête "Hortense" en Guadeloupe : notes, comptes-rendus de réunion, rapport sur les dégâts et les pertes des producteurs de bananes. 1996-1997. . Assises de l'égalité sociale et du développement dans les DOM, le 9 février 1996 : - notes et comptes-rendus des réunions préparatoires - discours : de M. Peretti, ministre délégué à l'Outre-mer ; du Premier ministre. - programme, relevé de conclusions, synthèse des ateliers de travail, propositions du ministère de l'Outre-mer. . Entretien avec les CDJA des DOM le 30 janvier 1997 : notes, dossier d'entretien, chartes d'installation. . Relations des PTOM avec l'UE : notes, rapport du Sénat sur la réforme du traité de Rome. 1995-1996. . Mission DOM-TOM au sein du MAPA : notes. 1995-1997. . Déplacements du Président de la République et du Premier ministre : notes, comptes-rendus de réunions interministérielles, revue de presse. 1996. . ODEADOM : notes, projet de décret, rapport d'activité de l'ODEADOM pour 1994. 1995-1997

Cote :

20010045/30

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