Document d'archives : Chemin vicinal n° 3. – Rectification : extrait du registre des procès-verbaux des séances de la commission départementale,...

Titre :

Chemin vicinal n° 3. – Rectification : extrait du registre des procès-verbaux des séances de la commission départementale, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, compte-rendu des opérations effectuées, correspondance (1870, 1873, 1877-1878, 1882, 1885, 1891, 1893-1894, 1898).

Cote :

E DEPOT 142/1 O 11

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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