Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...
Titre :
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0239 demandé par société Ingenierim, 371 rue de la Bégude. PC 34172 05 V0239 M1 demandé par Société Civile Immobilière Clos de la Bégude Espace Pitot, 371 rue de la Bégude. PC 34172 05 V0239 M2 demandé par Société Civile Immobilière Clos de la Bégude sous couvert de la société Ingenierim, 371 rue de la Bégude. PC 34172 05 V0239 T1 demandé par Société Civile Immobilière Clos de la Bégude Espace Pitot, 371 rue de la Bégude.
Cote :
834 W 75
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Personnes :
Institutions :
Clos de la Begude, société civile immobilière, Ingenierim, société à responsabilité limitée