Document d'archives : Dossiers de clients de l'étude XCV
Contenu :
- Papiers de notaires parisiens
- Dossiers de familles
- Dossiers de successions
- Dossiers de particuliers
- Dossiers de sociétés
- Dossiers de banques
- Dossiers d'associations, fondations, syndicats
- Dossiers d'établissements d'enseignement
- Titres de propriété et baux
Cote :
MC/DC/XCV/1-MC/DC/XCV/175
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Voir la notice de l'étude XCV dans la SIV.
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Dossiers conservés à l'étude, parvenus aux Archives nationales dans les années 1970, versés à Fontainebleau en 1981 (versement n° 810435 représentant 162 cartons, soit 26 ml) et de retour au Centre historique de Paris en avril 2013.