Note à l'attention des directeurs et chefs de service 29/07/1991

Compte-rendu de la 1ère réunion du Comité Europe 17/09/1991 conseil des ministres européens des transports Préparation du conseil Marché intérieur

Compte-rendu de réunion du Comité Europe du 13/11/1991

Comptes-rendus de réunion du Comité Europe

Réunion informelle des ministres des transports de l'Union européenne

Note du 26/01/1995 faisant la synthèse des travaux du Conseil informel Transports

Document « Les priorités de la Présidence française de l'Union européenne dans le domaine des Transports », janvier 1995

Document « Les dix propositions de la Présidence française »

Communication de la Présidence française sur la politique maritime

Communication de la Présidence française sur la promotion du transport ferroviaire et du transport combiné en vue de la réunion informelle des ministres des transports des 20 et 21 janvier 1995

Document sommaire « Délocalisations dans le transport aérien »

Communication de la Présidence française sur les relations extérieures dans le domaine du transport aérien en vue de la réunion informelle des ministres des transports des 20 et 21 janvier 1995

Document sommaire « Service public et Transports »

Communication de la Présidence française sur les services publics et les transports en vue de la réunion informelle des ministres des transports des 20 et 21 janvier 1995

Conférence pan-européenne des Transports Prague 29-31/10/1991

Déclaration de Prague sur une politique paneuropéenne des transports 31/10/1991

Résumé du 09/01/1992

Compte-rendu de la conférence Réseaux, services publics et territoire européen

Projet d'article pour la revue « L'événement européen » (Seuil) : « Le cas des réseaux de communication et de transport » par Claude Martinand 04/11/1992

Lettre de Bruno Grangé du 27/04/1992 : « Réseaux et services publics européens » lançant une enquête auprès des opérateurs

Synthèse de Bruno Grangé du 26/06/1992 sur « Réseaux et services publics européens »Présidence française de l'Union européenne 1995

Note sur le rencontre entre le gouvernement français et la Commission européenne 07/02/1995

Relevé de conclusions du comité de la présidence

Réunion du mardi 04/04/1995

Note du 16/06/1995 en préparation du Conseil Transports

Bilan de la présidence française dans le domaine des transports Dossier comprenant :- Ordre du jour- Proposition de règlement- Proposition de directive relative aux statistiques maritimes- Note sur la décision du Conseil relative à l'ouverture des négociations entre la Communauté européenne et la confédération suisse dans les domaines des transports routiers et aériens- Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiée de directive du Conseil

Communication de la Commission et débat sur la recherche dans les transports

Propositions de directive du Conseil