Document d'archives : Donation faite à la maladrerie (1495). Donation en faveur des pauvres (1622, 1 parchemin). Création d'un établissement de charité...
Titre :
Donation faite à la maladrerie (1495). Donation en faveur des pauvres (1622, 1 parchemin). Création d'un établissement de charité (1745, 1783-1786, 2 parchemins).<lb/>Règlement concernant la peste (1631).<lb/>Marchés d'instituteurs (1779, 1790).<lb/>HH1 - Règlements des débits de boissons (1701), du droit de hallage ou étalage (1702), de l'octroi (1727).
Cote :
228 Edepot 30
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable