Document d'archives : 29/08/2013

Contenu :

2968W1 : Commissariat de Police de Guebwiller : notes de services (2013) ; registre OTV (Opération Tranquilité Vacances) (2013) ; 2968W2 : Revue de presse. 2005-2013 ; 2968W3 : Main courante. 2013 ; 2968W4 : Contrôle technique du Commissariat de Police. 1987-2005 ; 2968W5-7 : Documents secret - défense (1965-2012) ; Plans de sécurité (1992-1999, 2012) ; 2968W8 : Organisation et aménagement du Commissariat (effectifs, redéploiement, projets de fermeture, relogement). 1992-2013 ; 2968W9 : Hygiène et sécurité : registre, notes, copies de pv et différents courriers du Commisssariat. 2003-2008 ; 2968W10 : Carnets d'immobilisation de véhicules suite à défaut au Code de la Route; 2010-2011 ; 2968W11-13 : Divers registres : liaison de nuit, fourrière, armes individuelles, consignes du Poste, d'écrou, garde à vue, fouille, accidents, kits salivaires et autres, immobilisation, courier, sortis fourrière. 2009-2013 ; 2968W14 : Amicale de la Police Urbaine de Guebwiller : livres et pièces justificatives de comptes. 1990-2010 ; 2968W15 : Déclarations de main courante. 2012-2013

Cote :

2968W

Inventaire d'archives :

Archives depuis 1945

Informations sur le producteur :

Institution versante : Direction Départementale de la Sécurité Publique du Haut-Rhin
Secteur Versant : Commissariat de Police de Guebwiller

Informations sur l'acquisition :

Versement publié

Description :

Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 75 ans

Description physique :

Importance matérielle :
Nombre d'articles : 15
180

Observations :

Date de mise en ligne : 03/10/2013

Où consulter le document :

Archives de la Collectivité européenne d'Alsace - Site de Colmar

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Liens