Document d'archives : Délibération n°873 - Distribution d'eau. Équipement des forages existants et pierre reconstituée des pavillons. Adjudication.
Contenu :
Délibération, devis, plan, lettre, cahier des charges, bon de commande, journal, affiche, notification, note manuscrite, procès-verbal d'adjudication, rapport de la commission d'adjudication, rapport de la commission.
Cote :
1D/5/10409
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier