Document d'archives : Tabelle générale (cadastre récapitulatif) de la commune de Saint-Pierre-de-Belleville, contenant, outre les éléments du cadastre...
Titre :
Tabelle générale (cadastre récapitulatif) de la commune de Saint-Pierre-de-Belleville, contenant, outre les éléments du cadastre primitif, le degré de bonté, les augmentations, les déductions et la cote de la taille. - État des dîmes payées au curé de Saint-Pierre-de-Belleville. - Certificat constatant que les 32 communiers de Saint-Pierre-de-Belleville ne paient aucun droit seigneurial pour la jouissance des biens communaux.
Cote :
C 4304
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Registre in-4° oblong cartonné, 100 feuillets, papier.