Document d'archives : CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité programme de construction, autorisation administrative, demande de...
Titre :
CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité programme de construction, autorisation administrative, demande de certificat d'urbanisme, certificat d'urbanisme n°CU9113604P4002, dossier d'expression des besoins, procès-verbal de délimitation de terrain, délibération, compte-rendu de réunion, correspondances.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2541W/6
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur)
DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier