Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : « Registre en cayers separés et joints ensemble suivant les folios des baux et ferme des terres nobles dîtes d'Espars...

Date : 1712 - 1715

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Titre :

« Registre en cayers separés et joints ensemble suivant les folios des baux et ferme des terres nobles dîtes d'Espars appartenantes à M. le commandeur de Borderes et des reconnaissances féodales consenties en faveur dudit sieur commandeur, lesdits actes retenus par feu Me Segrestan, notaire royal de la ville de Pavie les années 1712, 1713, 1714 et 1715 ».

Cote :

3 E 838

Inventaire d'archives :

Archives notariales du Gers

Personnes :

Ségrestan, Claude (notaire à Pavie ; 1699-1715)

Lieux :

Gers (Occitanie, France ; département), Pavie (Gers, France), Bordères-sur-l'Échez (Hautes-Pyrénées, France)

Thèmes :

administration seigneuriale, notaire, reconnaissances

Type de document :

bail, déclaration féodale

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