Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - Cas particulier des professions médicales et paramédicales (il s'agit essentiellement des médecins et pharmaciens, et plus...

Date : 1960 - 1985

Voir le contexte de la notice

Titre :

- Cas particulier des professions médicales et paramédicales (il s'agit essentiellement des médecins et pharmaciens, et plus rarement des opticiens et activités paramédicales) : liberté d'établissement et de prestation, reconnaissance mutuelle de diplômes : coupures de presse, notes et directives du conseil européen, réunions du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne, journal officiel du conseil européen, avis du comité économique et social : médecins : 1971-1975, pharmaciens : 1963-1970

Cote :

19900672/10

Inventaire d'archives :

Éducation nationale ; Service universitaire des relations avec l'étranger et l'Outre-mer (1948-1960) - Direction coopération avec la communa...

Institutions :

office franco-allemand pour la jeunesse

Lieux :

république démocratique allemande (1949-1990), république fédérale d'allemagne (1949-1990)

Thèmes :

bourse d'étude, budget, culture, diplôme, enseignement, enseignement français à l'étranger, enseignement professionnel, enseignement technique, formation professionnelle, langue française, organisation internationale, scolarité, équivalence de diplôme, étranger

Type de document :

budget, chrono, compte-rendu de séance, diplôme, documentation, dossier individuel, pièce comptable, rapport, rapport de mission

Fonctions :

coopération, relations internationales

Partager :