Document d'archives : Affaires scolaires. Plan d'équipement, bourses, subventions, œuvres éducatives, conseil départemental de l'enseignement primaire...
Titre :
Affaires scolaires. Plan d'équipement, bourses, subventions, œuvres éducatives, conseil départemental de l'enseignement primaire ; électrification rurale, chemins vicinaux, établissements hospitaliers, adduction d'eau potable, armée, plan Dawes, commémorations (1870-1957),.
Cote :
46 W 1-133
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des relations avec les collectivités locales et des affaires juridiques. Bureau du contrôle de la légalité et des affaires administratives
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 16 mai 1986
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,20
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1986
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
Guerre 1939-1945, Guerre de 1870, armée, commémoration, distribution électrique, enseignement, personnel, prisonnier, éducation