Document d'archives : Affaires scolaires. Plan d'équipement, bourses, subventions, œuvres éducatives, conseil départemental de l'enseignement primaire...

Titre :

Affaires scolaires. Plan d'équipement, bourses, subventions, œuvres éducatives, conseil départemental de l'enseignement primaire ; électrification rurale, chemins vicinaux, établissements hospitaliers, adduction d'eau potable, armée, plan Dawes, commémorations (1870-1957),.

Cote :

46 W 1-133

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des relations avec les collectivités locales et des affaires juridiques. Bureau du contrôle de la légalité et des affaires administratives

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 16 mai 1986

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,20

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 1986

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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