Document d'archives : Lits militaires. - Recensement : instruction, questionnaire, procès-verbal de vérification, correspondance (an VII - an XIII)....

Titre :

Lits militaires. - Recensement : instruction, questionnaire, procès-verbal de vérification, correspondance (an VII - an XIII). Dépenses d'occupation : décision ministérielle (1811). Fourniture et entretien : traité, instruction, décision ministérielle, cahier des charges, plan d'un lit en fer, correspondance (1807-1842).

Cote :

2 R 22

Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Archives départementales de l'Ardèche

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