Document d'archives : 1877 W 1-15
Contenu :
Présentation du contenu
1877 W 1-15 : Maërl des Glénans, extraction, attribution et gestion des quotas : correspondance, comptes-rendus de réunions, comité de suivi, études (1991-2009).
Cote :
1877 W 1-15
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service producteur:
Préfecture du Finistère. Direction de l'animation des politiques publiques
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 21 octobre 2014
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Délai
25 ans
Première année communicable
2035
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,86