Navigation et régime des eaux. –Canton dit de « Champ et près », demande de travaux d’écoulement des eaux : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1842). Parcelle de terrain communal située au « Grandes Rayes », drainage : plan, arrêté préfectoral, soumission, communiqués, procès-verbal de réception définitive, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1866-1869). Curage de ruisseaux : procès-verbaux, rôles de répartition, communiqués, arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés municipal (1831-1861). Barrage d’irrigation des héritiers de Mollans, réglementation et reconstruction : arrêté préfectoral (1863). Moulin de l’Aulne : règlements d’eau, ordonnance, communiqués, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, état des frais dus, procès-verbal des opérations (1842-1931).

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464Edepot - Archives communales déposées de Saint-Germain