Document d'archives : Municipalité de canton d'Avignon
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Délibérations. Correspondance, dont lettres du commissaire du directoire exécutif (an VI-an VIII). Opérations journalières (an VI-an VIII). Patentes (an IV-an VII). Emprunt forcé (an IV). Tableau des conscrits (an IV-an VII). Secours et pensions (an V-an VII). Liste électorale (an VI). Comptabilité. Passeports et certificats de résidence.
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAC084007 Archives communales d'Avignon
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Une municipalité de canton fut établie à Avignon, chef-lieu du département, en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton d'Avignon comptait trois arrondissements pour la ville et son terroir, avec Montfavet et Morières. La municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Répertoire numérique des archives municipales d'Avignon. Documents de l'époque révolutionnaire, par A. Autrand, L. Duhamel et J. de Font-Réaulx. Avignon, 1955, XX-119 p.
Références bibliographiques :
Bibliographie
Moulinas (René), Histoire de la Révolution d'Avignon. Avignon, 1986,
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives municipales d'Avignon
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
Révolution française, administration locale, comptabilité communale, conscription, emprunt forcé, secours
Type de document :
certificat de résidence, correspondance administrative, liste électorale, passeport