Document d'archives : Elections/Elections consulaires/Elections au tribunal de commerce Pontoise Pâris ...
Titre :
Elections/Elections consulaires/Elections au tribunal de commerce Pontoise Pâris
Contenu :
Présentation du contenu
Elections au tribunal de commerce : liste des candidats
Cote :
1 Fi 2126
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Mode d'acquisition :
Fa
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Conditions d'utilisation :
Demande autorisation de reproduction
Description physique :
description_materielle:
affiche couleur
Information matérielles :
Papier
Bon
Dimensions :
61x43
Ressources complémentaires :
Observations :
origine du document
archives municipales