Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Brigades de Sedrata, Montesquieu, Morsott, Villars et El-Meridj

Date : juillet 1955-août 1961

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Contenu :

Brigade de Sedrata (septembre1955-juillet 1960) Brigade de Montesquieu (janvier 1956-avril 1959) Brigade de Villars (octobre 1955-mars 1960) Brigade de Morsott (décembre 1957-février 1959) Brigade d'El-Meridj (janvier 1959-juin 1961) Brigade d'Aïn-Zana (mai 1957-septembre 1959)

Cote :

933 108

Inventaire d'archives :

Sous-préfecture puis préfecture de Bône (1867-1962)

Informations sur le producteur :

générique_versement

Description :

Mise en forme :

Classement définitif

Conditions d'accès :

2036

archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :

0.167

Institutions :

générique_versement

Lieux :

Bône, Département (Algérie), Constantine, Département (Algérie), Bône (Algérie), Bône, Arrondissement (Algérie), Algérie

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