Document d'archives : Maisons à Saint-Sever à Rouen. - Titres de propriété : Contrat de vente entre Elisabeth Boivin et Jean Acoulon, contrat de vente...

Titre :

Maisons à Saint-Sever à Rouen. - Titres de propriété : Contrat de vente entre Elisabeth Boivin et Jean Acoulon, contrat de vente entre Marie Le Forestier et David Marc, entre Nicolas Le Forestier et Anthoine Lequesne, contient aussi des contrats de rente de la famille Le Forestier. Litige entre Isaac Boivin et les religieux de Bonne-Nouvelle : sentences de la haute justice du Bec-Crespin.

Cote :

49 Z 85

Inventaire d'archives :

49Z

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Commune du Havre - Archives municipales
          • Maisons à Saint-Sever à Rouen. - Titres de propriété : Contrat de vente entre Elisabeth Boivin et Jean Acoulon, contrat de vente entre Marie Le Forestier et David Marc, entre Nicolas Le Forestier et Anthoine Lequesne, contient...

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