Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 5 février au 1er juillet 1879

Contenu :

Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 10 septembre 1874 au 4 février 1879.Nicolas Éloi Robert
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.

Cote :

MC/RE/XXXII/29

Description :

Mise en forme :
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)

Description physique :

Importance matérielle :
Un cahier de 18 feuillets de papier manuscrits, appartenant à un registre de 200 feuillets hauteur 35,5 x largeur 25 cm composé d'un cahier folioté par le juge du tribunal de première instance de Paris. Le registre est en bon état, quoique la reliure commence à se déteriorer.

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