Document d'archives : Chemins vicinaux : rectification, construction, aménagement, classement.

Contenu :

Présentation du contenu
Chemin vicinal n° 2, d'Aspremont à la gare de Chabestan. - Rectification : montant de la dépense (1879) ; classement : demande, accord (1916) ; projet de création d'un poste de cantonnier (1885), litige entre la commune et un particulier concernant une partie délaissée de chemin (1931) ; d'Aspremont à la commune de Chabestan. - projet de construction : engagement pour l'entretien, emprunt, dispense de purge d'hypothèque pour les vendeurs (1907-1908).
Chemin vicinal n° 5. - Construction d'un mur de soutien : rapport estimatif, procès-verbal d'adjudication, demande d'indemnité par un particulier (1872-1873) ; extension du chemin. - projet de construction : classement, emprunt, cession gratuite de terrain (1933-1938) ; du moulin d'Aspremont au moulin de Chauranne. - construction : versement des subventions dues à la commune de Sigottier (1924).
Chemin n° 6, d'Aspremont au hameau de Thuoux. - Projet de rectification et de construction du pont sur le torrent de Chauranne : devis estimatif, rapport de l'agent voyer, déclaration d'utilité publique, plan, réclamation des habitants, rapport des travaux à effectuer (1869-1885).
Chemin des Clavels. - Classement comme embranchement du chemin vicinal : acte d'échange entre un particulier et la commune (1905).
Chemin vicinal du cimetière au hameau de Thuoux. - Rectification et aménagement : vote de crédits (1961).

Cote :

E DEPOT 59 O 10

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Liens