Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Série 29. Généralités – Série 79. Questions financières – Série 80 - Protection des réfugiés

Sans date

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Série 29. Généralités

29/1. Précautions en cas d'hostilités en Europe (août 1950-juillet 1951).

Série 79. Questions financières

79/5. Correspondance concernant la Banque des expulsés (mai-novembre 1951).

Série 80 - Protection des réfugiés

80/1. Rapports mensuels et correspondance : Tchécoslovaquie (février 1948-novembre 1949) ; Egypte (décembre 1948-mars 1950) ; zone britannique d'Allemagne (octobre 1947-mars 1950) ; zone française d'Allemagne (janvier 1948-mai 1950) ; zone américaine d'Allemagne (octobre 1947-février 1950) ; Italie (octobre 1947-février 1950) ; Turquie (janvier 1949-mars 1950).

Cote :

AJ/43/194

Inventaire d'archives :

Archives de l'Organisation internationale pour les réfugiés (OIR). Première partie.

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