Document d'archives : Bazoches : acte de vente (1840-1857), fixation des alignements dans la traverse de la commune (1865-1866), projet d'aliénation...

Titre :

Bazoches : acte de vente (1840-1857), fixation des alignements dans la traverse de la commune (1865-1866), projet d'aliénation d'une partie du chemin (1841-1842), travaux (1842-1851). Élancourt : alignement et permission de voirie (1912), élargissement (1896-1897) et fixation des alignements (1895-1896) dans la traverse de la commune [plan des alignements, éch : 0,005 par mètre (1896], travaux (1908-1937). Jouars-Ponchartrain : acte de vente (1853-1856), alignement demandé par madame Païva, propriétaire du Domaine de Ponchartrain (1861-1864), contingent communal (1843-1860), échange de terrains avec le marquis d'Osmond (1844-1845) [plan figurant la ferme d'Ite, échelle de 1 à 2500 (1844], déclassement et aliénation des parties inutiles (1861), travaux (1861). Le Tremblay-sur-Mauldre : acte de vente (1843-1861), alignement (1854-1902). Mareil-le-Guyon : contingent communal (1853-1858). Méré : contingent communal (1856-1857). Trappes : dégradations causées au talus du chemin (1897-1898).

Cote :

3O 332

Inventaire d'archives :

Voirie vicinale, 1800-1940

Où consulter le document :

Direction des Archives départementales des Yvelines

Direction des Archives départementales des Yvelines

Liens