Document d'archives : Cherveux (1989), Sansais (1981-1992), Villiers-en-Plaine (1991).
Contenu :
Dossiers publiés, un dossier approuvé et d'évolution (modifications et mise à jour).
Cote :
2175 W 12
Inventaire d'archives :
DDT. Service prospective, planification et habitat.(1976-2012)
Lieux :
Sansais (Deux-Sèvres, France), Cherveux (Deux-Sèvres, France), Villiers-en-Plaine (Deux-Sèvres, France)