Document d'archives : Ressources. Personnel.- "Evolution de l'organisation des services funéraires municipaux et plan de carrière...
Contenu :
Ressources. Personnel.
- "Evolution de l'organisation des services funéraires municipaux et plan de carrière du personnel" : rapports (1996).
- Comité d'hygiène et de sécurité. Intervention : notes de service, compte rendu de réunion, notes, documentation, correspondance (1975-1979).
- Postes. Création, suppression, transformation, réservation : arrêtés, délibérations, notes de service, ordres de réquisition, Bulletin municipal officiel, registre, notices individuelles, certificat, curriculum vitae, rapports, listes, notes, correspondance (1909-1980).
- Conseil de discipline. Constitution, sanctions : arrêtés, notes de service, rapports, notes, correspondance (1913-1974).
- Congés. Réglementation, demandes : notes de service, listes, documentation, notes, correspondance (1913-1983).
Cote :
2066W/25
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 10
Langues :
Français