Document d'archives : 1783

Contenu :

État du fonds
Procès-verbal de l'Assiette du diocèse d'Alais, qui siégeait dans la grande salle de l'Hôtel-de-Ville, sous la présidence de l'évoque. — Messe du Saint-Esprit dans la chapelle de l'évêché. — L'assemblée, en corps, se rend, à l'Hôtel-de-Ville : ordre de la marche, ordre de la séance. — Serment prêté par les membres de l'Assemblée. — Délibérations, relatives : aux impositions ; —, aux travaux publics ; — à l'entretien de deux insensés ; — à une réclamation du sieur Tubeuf, concessionnaire des mines de charbon des environs d'Alais, etc. — Bénédiction et clôture de l'Assemblée.

Cote :

C 169

Description physique :

Description physique: (Registre.) — In-folio, 200 pages, papier (imprimé).
Registre
Registre: Oui

Liens