Document d'archives : ANDROUET (Jacques) dit DUCERCEAU Architecte du Roi § Transport d'une rente qui avait été cédée par Israël LOISELIER, poursuivant...

Titre :

ANDROUET (Jacques) dit DUCERCEAU Architecte du Roi § Transport d'une rente qui avait été cédée par Israël LOISELIER, poursuivant d'armes du Roi demeurant à Verneuil sur Oise, héritier de défunte Catherine DAVID, sa mère, veuve en dernières noces de. .. ; Constitution par led. LOISELIER, à Etienne COUSTANT, secrétaire de la duchesse de MERCOEUR

Contenu :

Origine de l'information :
Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VIII/570

Type de document :

transport de droits

Archives nationales

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