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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Sceau royal (10 juillet 1606)

Date : 10 juillet 1606

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Contenu :

Présentation du contenu

Avers. Écu couronné à trois fleurs de lis tenu par deux anges.

Revers. Écu à trois fleurs de lis.

Cote :

Arch. comm. Avignon PINTAT 60/2050

Inventaire d'archives :

Catalogue des bulles et sceaux

Description physique :

Description physique: Sceau de cire vierge brunie, rond, 94 mm, empreinte du revers 36 mm avec bourrelet épais (sur simple queue), bords irréguliers, légende illisible.

Observations :

Acte associé

Valide des lettres données à Toulouse (10 juillet 1606).

Sceau détaché.

Sur le côté, sceau d'attache, rond, irrégulier, 38 mm environ, torsade de parchemin.

Personnes :

Henri IV (roi de France, 1589-1610)

Lieux :

Thèmes :

Type de document :

bulle en plomb, sceau, sceau plaqué

Activité :

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