Document d'archives : Relations avec les organismes financiers.

Contenu :

Caisse des dépôts et consignations (caisse des retraites), réglementation et instructions : projet de loi, lois et règlements relatifs aux caisses de retraite ou rentes viagères pour la vieillesse, circulaire, instructions pratiques à l'usage des déposants à la caisse d'assurance en cas de décès, assurances collectives au profit des sociétés de secours mutuels approuvées (1849-1946) ; pièces administratives et comptables (1861-1959) ; demandes de majoration de rentes viagères et d'allocations : imprimés, note du président de la Société philanthropique de Niort à l'attention des sociétaires (1931) ; correspondance (1849-1959).
Société générale : pièces administratives et comptables, correspondance (1923-1935).
Trésor public : pièces comptables, correspondance (1947-1965).

Cote :

30 J 11

Où consulter le document :

Archives départementales des Deux-Sèvres

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