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Document d'archives : LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°39 : 1er germinal an IX - 9 thermidor an XI....

Date : 1800 - 1803

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Titre :

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°39 : 1er germinal an IX - 9 thermidor an XI.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

3Q8/146

Inventaire d'archives :

3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Informations sur le producteur :

DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service producteur)

BUREAU DE LONGJUMEAU (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1803

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES

Lieux :

LONGJUMEAU Commune

Thèmes :

19e siècle, droits de succession, enregistrement

Type de document :

Papier, mutation par décès

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