Rapports 60-1 à 60-17. Rapport IG. 60-1 : le Centre de dommages de guerre de TOULOUSE. Etabli par M. VALLAT. 06.01.1960 Rapport IG. 60-2 : la requête d'un habitant de FROUARD (Meurthe-et-Moselle) relative à des irrégularités dans la procédure d'expropriation concernant le lotissement dit des Fleurettes à FROUARD. Etabli par MM. GOASDOUE et MARINI. 08.01.1960 Rapport IG. 60-4 : la liquidation des comptes de la Coopérative de reconstruction "l'Union" du DOUBS. Etabli par MM. COURT et MUSART. 12.01.1960 Rapport IG. 60-5 : le Grand Ensemble de TOULOUSE-EMPALOT. Etabli par M. BARDON et M. HAMONIAUX. 12.01.1960 Rapport IG. 60-7 : la Société d'Habitations à Loyer Modéré "Clair Logis" à LYON (Rhône). Etabli par MM. DAVID et MUSART. 22.01.1960 Rapport IG. 60-8 : la Société d'Habitations à Loyer Modéré "Le Foyer Dauphinois" à VALENCE (Drôme). Etabli par MM. DAVID et MUSART. 22.01.1960 Rapport IG. 60-9 : la liquidation des comptes de dommages de guerre de la Coopérative de reconstruction de la HAUTE-SAONE. Etabli par MM. COURT et MUSART. 23.01.1960 Rapport IG. 60-10 : la liquidation des comptes de la coopérative de reconstruction "la Renaissance" à BELFORT. Etabli par MM. COURT et MUSART. 16.02.1960 Rapport IG. 60-11 : l'activité extérieure d'un agent des services départementaux de la construction du RHONE. Etabli par MM. DAVID et MUSART. 15.02.1960 Rapport IG. 60-12 : le rattachement au centre de DIJON des réglements de dommages de guerre du centre de BELFORT. Etabli par MM. COURT et MUSART. 16.02.1960 Rapport IG. 60-13 : Vérification de l'Office Public d'HLM du HAVRE (Seine-Maritime). Etabli par MM. LECOURT et HAMONIAUX. 16.02.1960 Rapport IG. 60-14 : le Grand Ensemble de BRON - PARILLY. Etabli par M. HAMONIAUX. 17.02.1960 Rapport IG. 60-15 : Réalisation à COUDEKERQUE-BRANCHE, par l'Office d'HLM du département du NORD, d'un programme de construction de 490 logements destinés à l'accession à la propriété. Etabli par MM. CHEVALLIER et HUBERT. 18.02.1960 Rapport IG. 60-16 : le contrôle général de l'Office Municipal d'Habitations à Loyer Modéré de MOULINS (Allier). Etabli par MM. DAVID et MUSART. 28.02.1960 Rapport IG. 60-17 : les dernières cessions d'immeubles d'Etat à ORADOUR-SUR-GLANE (Haute-Vienne). Etabli par M. BOULANGER. 26.02.1960

19820108/20

Ministère chargé de la Reconstruction puis de la Construction. Rapports de l'inspection générale (1956-1960).