Document d'archives : Conseil exécutif provisoire : extrait des registres des délibérations (1793). Représentants du peuple envoyés près de l’armée du...
Titre :
Conseil exécutif provisoire : extrait des registres des délibérations (1793). Représentants du peuple envoyés près de l’armée du Rhin : arrêtés (1793).
Cote :
267 Edepot 61
Inventaire d'archives :
267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable