Document d'archives : avant-projet de loi, 1989, rencontre des ministres européens (KRONBERG 9-10 mars 1990), documents de travail, rapports, 1990,...
Titre :
avant-projet de loi, 1989, rencontre des ministres européens (KRONBERG 9-10 mars 1990), documents de travail, rapports, 1990, rapport sur le projet génome, 1990 Bioéthique : avis sur projets de lois, 1989-1990, rencontre des ministres européens de KRONBERG : discours de François GROS, notes, CR, 1990, éditorial pour le cahier du MURS (mouvement universel de la responsabilité scientifique), 1990, CR réunion interministérielle, 1991, projet de comité international d'éthique sur le SIDA, s.d., projet de loi sur la protection des embryons, 1990 Bioéthique : comité national d'éthique : projet de loi CR réunions interministérielles, notes, avis européen, rapport académie des sciences, 1990-1991, communication sur l'éthique biomédicale, 1991, s.d. Bioéthique : (loi Braibant), annuaire "personnes incluses dans le débat éthique",
Cote :
19990301/2
Inventaire d'archives :
Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1983-1993)
Personnes :
Thèmes :
agroalimentaire, aide à la recherche, association, biologie, bioéthique, brevet d'invention, congrès, coopération scientifique, déplacement officiel, enseignement supérieur, forêt, groupement d'intérêt public, génie biomédical, génétique, médicament, organisation internationale, organisme de recherche, politique industrielle, programme de recherche, programme européen, recherche, recherche appliquée, recherche et développement, recherche médicale, sciences cognitives, statut juridique, écologie
Type de document :
Fonctions :
action gouvernementale, aide de l'etat, financement, préparation budgétaire, relations internationales, tutelle