Document d'archives : Plan (1) général des bois dépendant de la communauté de Fouvent-le-Châtel (1737). Plan (1) d'un terrain dit " les Grandes Layes "...

Titre :

Plan (1) général des bois dépendant de la communauté de Fouvent-le-Châtel (1737). Plan (1) d'un terrain dit " les Grandes Layes " (1780). Délibération et supplique des habitants de Fouvent-le-Châtel et Fouvent-le-Prieuré contre des particuliers qui ont usurpés des biens communaux (1777).

Cote :

247 Edepot 2

Description :

Mise en forme :
Classement Alphabétique

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Communicabilité
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Archives départementales de la Haute-Saône

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