Document d'archives : Lettres et circulaires ministérielles et préfectorales (1832,1835, 1842, 1845-1847, 1856, 1859, 1872, 1878-1879, 1881, 1891,...

Titre :

Lettres et circulaires ministérielles et préfectorales (1832,1835, 1842, 1845-1847, 1856, 1859, 1872, 1878-1879, 1881, 1891, 1893, 1895-1896) ; courrier sur l'exécution des lois et règlements sur les franchises postales (1849, 1862, 1895, 1898) ; correspondance du Ministère de l'Instruction Publique concernant l'oubli de la nomination d'un pasteur au conseil académique de Poitiers (1855) ; correspondance pour exemption du service militaire accordée au M. Giraud (1845, 1847).

Cote :

14 J 5

Où consulter le document :

Archives départementales des Deux-Sèvres

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