Document d'archives : Séances du 27 septembre au 20 décembre 1993.
Contenu :
N° 1992-3559- 1993-4417/ 1993-4547 à 1993-4888.
Cote :
1384WM/11
Inventaire d'archives :
1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier
Thèmes :
CONSEIL COMMUNAUTAIRE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, ORGANE DELIBERANT