Document d'archives : Caserne de gendarmerie (immeuble tenu à loyer par le département). Echange, vente, aliénation de terrains et bâtiments...
Titre :
Caserne de gendarmerie (immeuble tenu à loyer par le département). Echange, vente, aliénation de terrains et bâtiments appartenant au département.
Contenu :
Présentation du contenu
- Echange entre la commune et le département de bâtiments et dépendances contre le bâtiment servant de caserne à la gendarmerie (plan, 1836), 1835-1840.
- Vente d'un vieux bâtiment et démolition de l'ancien pressoir des Ursulines, 1843-1846.
- Concession de la commune d'une parcelle de terrain rattachée au casernement ; 1 plan de Vitteaux (1879) ; 1 plan de l'école et de la gendarmerie (1884), 1879-1884.
Cote :
IV N IV 196