Document d'archives : Famille Dufresne : Ventes, obligations, accensement, contrats de mariage et dotal (copies) – Notes de la négociation de la Paix...
Titre :
Famille Dufresne : Ventes, obligations, accensement, contrats de mariage et dotal (copies) – Notes de la négociation de la Paix en 1796 (mélanges) – Requêtes – Correspondance – Note pour la construction d’un pont – Extraits des articles du parcellaire du Pont-de-Beauvoisin – Pièces de procédures – Mémoire concernant une maison du sieur Ravey contre la communauté du Pont-de-Beauvoisin – Quittances – Actes de délibération pour les réparations de l’église du Pont-de-Beauvoisin avec acte de réception – Actes d’Assemblées – Charges du Prieuré du Pont de Beauvoisin. 140 pièces papier, 3 parchemins, (1541-1796). Traité de S.A.R. avec Messieurs de Berne conclu à Lausanne le 30 Octobre 1564 contenant la reddition des bailliages de Thonon, Gex, Ternier et Gaillard – Histoire de l’escalade de Genève en 1602 – Correspondance – « Provision » de Lesdiguière pour Claude Rey pour être garde – Rapport sur le projet du canal de l’Isère – Procédure imprimée de l’affaire Advenier Broche se disant Françon. 10 pièces papier, (1564-1795). Pièces de procédures – Extrait des registres du tribunal correctionnel de Gap – « Rôles des particuliers possesseurs de biens et dépance des pertinets tirés aux officiers de la communauté du Pont de Beauvoisin en 1727 » - Feuillets de comptes des chargements au bureau des Postes – Livres de recettes des domaines de Beauregard à Belmont et à Pont de Beauvoisin – Traité de Saint-Julien, (1602). 26 pièces papier, (1602-1817).
Cote :
45F 42