Document d'archives : Société Fermière du Casino Municipal. - Assemblées générales : feuilles de présence, procès-verbaux, rapports du commissaire aux...
Titre :
Société Fermière du Casino Municipal. - Assemblées générales : feuilles de présence, procès-verbaux, rapports du commissaire aux comptes, bilans, annonces légales dans les journaux (l'Eclaireur de Nice et du Sud-Est, le Littoral) dépôts au greffe du tribunal de commerce et à l'Enregistrement.
Cote :
29 S 10
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Alphabétique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable