Document d'archives : Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 6 juillet 1846 portant dissolution de la chambre : instructions,...
Titre :
Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 6 juillet 1846 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (1er août 1846) ; députés élus : Garnier-Pagès, A. Le Prévost, Ch. Laffitte, Hébert, Dupont-de-l'Eure, A. Passy et de Salvandy.
Cote :
3 M 156
Inventaire d'archives :
Personnes :
Dupont-de-l'Eure (Jacques-Charles), député, Garnier-Pages, député, Hebert (Michel), député, Laffitte (Charles), député, Le Prevost (A.), député, Passy (Antoine), député
Thèmes :
Commerce, Monarchie de Juillet, Santé, administration préfectorale, agriculture, droits d'usage forestiers, députés (élections), hygiène, industrie, police, police économique, population, syndicat professionnel, tourisme, élection, élections, élections, législatives