Document d'archives : Organismes de secours mutuels. - Assistance aux agriculteurs : listes nominatives, bordereau d'envoi, formulaires, instruction...

Titre :

Organismes de secours mutuels. - Assistance aux agriculteurs : listes nominatives, bordereau d'envoi, formulaires, instruction préfectorale, carnet de cotisation, note, état nominatif, récépissés, correspondance.

Contenu :

Concerne la Caisse régionale mutuelle agricole d'allocations familiales de l'Ile-de-France, la Caisse régionale de secours mutuels agricoles de l'Ile-de-France, l'Union régionale des syndicats agricoles de l'Ile-de-France, l'Office de la mutualité agricole de l'Oise.

Cote :

E-DEPOT 64 5Q11

Informations sur le producteur :

producteur:
Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise)

Informations sur l'acquisition :

2002-10-29 Dépôt numéro via 2002-01750 Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise)

Conditions d'utilisation :

Non reproductible

Archives départementales du Val-d'Oise

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