Document d'archives : Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal,...
Titre :
Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote
Cote :
EDEP119/1K18
Inventaire d'archives :
E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1579-1985)
Institutions :
Lieux :
Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Thèmes :
Type de document :
délibération, liste d'émargement, liste électorale, procès-verbal d'élection