Document d'archives : Carnets d'inventaires après décès.

Cote :

1557W/63-1557W/67

Inventaire d'archives :

Hôpital Rothschild

Conditions d'accès :

Les carnets des inventaires après décès contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée des tiers des personnes décédées sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de leur clôture (code du patrimoine, art. L213-2, I, 3°).

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

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