Document d'archives : Association syndicale du canal d'arrosage du Béal-Neuf.

Contenu :

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Constitution de l'association : acte (1885) ; fonctionnement : registre des délibérations (1910-1920), règlement de l'eau (1910-1920) ; comptabilité : budgets des recettes et des dépenses, avant budget, clôture des comptes (1898-1939), comptes administratifs (1925-1936) ; comptes de gestion (1917-1920) ; clôture des comptes : arrêtés du trésorier payeur (1943-1947) ; receveur : nomination, augmentation du traitement (1901) ; cotisations : rôles (1898-1937) ; travaux. - projet de réparations : détail estimatif, rapport de l'ingénieur, marché de gré à gré, subvention, correspondance (1899-1948) ; garde canal : nomination (1911).

Cote :

E DEPOT 101 O 23

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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