Document d'archives : Conseil d'administration, dossier par séance comprenant essentiellement : compte rendu de réunion, procès-verbal, ordre du jour,...

Titre :

Conseil d'administration, dossier par séance comprenant essentiellement : compte rendu de réunion, procès-verbal, ordre du jour, liste des participants, extraits du Journal officiel, rapports thématiques, documentation. Comité financier, dossier par séance comprenant essentiellement : ordre du jour, procès-verbal, rapport financier, notes, plan de formation. Comité de suivi, dossier de séance : tableau de bord mensuel, statistiques, note.

Cote :

B-0075057/1

Inventaire d'archives :

Réunions de direction

Où consulter le document :

Ministère de l'Economie et des Finances - Service des archives économiques et financières

Ministère de l'Economie et des Finances - Service des archives économiques et financières

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