Document d'archives : 1 septembre 1740
Contenu :
Comptes des recettes et dépenses du Domaine pour 1739 : dettes des caisses, billets et mandats, capitation en sucre, capitation en argent, droits d'entrée, droits sur les poudres, droit de sortie, droit sur les cafés, prises et saisies, droits d'aubaine, recettes extraordinaires, remboursement des menus frais de justice, amendes d'appel, remise à la caisse de la Marine, appointements des employés et autres frais de régie, répartition des amendes et confiscations, frais extraordinaires de régie, reprises, comptes des restes.
Cote :
COL C8 A 51 F° 276
Inventaire d'archives :
Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)