Document d'archives : Biens nationaux de deuxième origine. - Biens séquestrés. - Ventes du mobilier. Revenus. Créances. - Recettes. Ans III-VI.
Cote :
1 Q 1491
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 1 Q (domaines nationaux)
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui