Document d'archives : Vaches laitières. Demandes d'engagement, fiche signalétique des animaux, certificats sanitaires, certificats de livraison de...
Titre :
Vaches laitières. Demandes d'engagement, fiche signalétique des animaux, certificats sanitaires, certificats de livraison de production laitière. Cantons d'Aignay-le-Duc à Pouilly-en-Auxois.
Cote :
1806 W 91
Inventaire d'archives :
1806 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Conditions d'accès :
Communicabilité
Non communicable jusqu'en 2031.
Délai
60 ans
Première année communicable
2031