Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : : SODEXPORT Idem 1986-1987 SPELD : Société de programme à l'étranger du livre de droit, sciences économiques, sociales et...

Date : 1973 - 1987

Voir le contexte de la notice

Titre :

: SODEXPORT Idem 1986-1987 SPELD : Société de programme à l'étranger du livre de droit, sciences économiques, sociales et humaines Administratif et financier : Exercice bubgétaire (1984) Conventions (1984) International Law Association (ILA) (1984) Procès verbaux de CA, AG et arrêtés (1985-1986) Relations aves pays étrangers : compte-rendu de voyage d'étude en Afrique noire francophone (47p.) (1983)/ Compte-rendu de voyage d'étude en Amérique latine (1986) (18p.) Echanges culturels et commerciaux : fonds culturels (titres) (1984-1987). Fiches d'ppération pour chaque pays (1986-1987).Programme, information (1986-1987) Annexe : Documentation 1983-1987 UDEF : Union d'éditeurs français exportateurs Procès verbaux de CA, AG et rapports d'activité Litige avec Michel Mayeux 1976-1983

Cote :

19900296/4

Inventaire d'archives :

Culture ; Direction du livre et de la lecture ; Département du livre ; Département de l'économie du livre ; Bureau de l'exportation du livre...

Thèmes :

commerce extérieur, coopération culturelle, exportation, livre, organisation professionnelle, édition

Fonctions :

aide de l'etat, relations internationales

Activité :

Partager :